Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Elie, Gabriel et Jean-Pierre SUMEIRE ORFEVRES - VIGNERONS CHATEAU COUSSIN-SAINTE VICTOIRE.
SUMEIRE Gabriel
SUMEIRE Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1319305
Date de dépôt :
04/03/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/2015
Elie, Gabriel et Jean-Pierre SUMEIRE ORFEVRES - VIGNERONS CHATEAU COUSSIN-SAINTE VICTOIRE. de SUMEIRE Gabriel

Présentation de la marque Elie, Gabriel et Jean-Pierre SUMEIRE ORFEVRES - VIGNERONS CHATEAU COUSSIN-SAINTE VICTOIRE.

Déposée le 4 mars 1985 par SUMEIRE Gabriel et SUMEIRE Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Elie, Gabriel et Jean-Pierre SUMEIRE ORFEVRES - VIGNERONS CHATEAU COUSSIN-SAINTE VICTOIRE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont SUMEIRE Gabriel domicilié(e) Château Coussin, Sainte Victoire,13530 TRETS (dossier no 2284340) - 13530 - France et SUMEIRE Jean-Pierre domicilié(e) Château Coussin, Sainte Victoire,13530 TRETS (dossier no 2284340) - 13530 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2284340) - 13207 - France.

La marque Elie, Gabriel et Jean-Pierre SUMEIRE ORFEVRES - VIGNERONS CHATEAU COUSSIN-SAINTE VICTOIRE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Elie, Gabriel et Jean-Pierre SUMEIRE ORFEVRES - VIGNERONS CHATEAU COUSSIN-SAINTE VICTOIRE. est expirée depuis le 4 mars 2015.

SUMEIRE Gabriel a également déposé les autres marques suivantes : TEGULATA , LES VIGNOBLES CHOISIS , LA MONTAGNE DE SAINTE VICTOIRE DE PAUL CEZANNE CHATEAU ELIE SUMEIRE , LA MONTAGNE DE SAINTE VICTOIRE D'AUGUSTE RENOIR CHATEAU ELIE SUMEIRE , SUMEIRE , LA CROIX DU PRIEUR


SUMEIRE Gabriel - Château Coussin, Sainte Victoire,13530 TRETS (dossier no 2284340) - 13530 - France

SUMEIRE Jean-Pierre - Château Coussin, Sainte Victoire,13530 TRETS (dossier no 2284340) - 13530 - France


CABINET ROMAN Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2284340) - 13207 - France


Renouvellement sans limitation le 16 mars 2005 n°2284340 - Publication au BOPI 2005-03-16

Renouvellement sans limitation n°2045384 - Publication au BOPI 1995-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-04

Vins. d'appellation d'origine et provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU COUSSIN-SAINTE VICTOIRE".