Elie, Gabriel et Jean-Pierre SUMEIRE ORFEVRES - VIGNERONS CHATEAU COUSSIN-SAINTE VICTOIRE.
Présentation de la marque Elie, Gabriel et Jean-Pierre SUMEIRE ORFEVRES - VIGNERONS CHATEAU COUSSIN-SAINTE VICTOIRE.
Déposée le 4 mars 1985 par SUMEIRE Gabriel et SUMEIRE Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Elie, Gabriel et Jean-Pierre SUMEIRE ORFEVRES - VIGNERONS CHATEAU COUSSIN-SAINTE VICTOIRE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Elie, Gabriel et Jean-Pierre SUMEIRE ORFEVRES - VIGNERONS CHATEAU COUSSIN-SAINTE VICTOIRE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319305.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Elie, Gabriel et Jean-Pierre SUMEIRE ORFEVRES - VIGNERONS CHATEAU COUSSIN-SAINTE VICTOIRE. est expirée depuis le 4 mars 2015.
SUMEIRE Gabriel a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2005 n°2284340 - Publication au BOPI 2005-03-16
Renouvellement sans limitation n°2045384 - Publication au BOPI 1995-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-04